Mentions Légales
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de L’AAARPE, qui en est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’association Angles-sur-l’Anglin Recherche Patrimoine Éducation ou de tiers ayant autorisé l’association Angles-sur-l’Anglin Recherche Patrimoine Éducation à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’association Angles-sur-l’Anglin Recherche Patrimoine Éducation, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Données personnelles
Des traitements de données à caractère personnel sont réalisés à travers l’utilisation du site https://www.aaarpe.com.
Cookies
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur.
Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement.
De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en refusant lors de l’apparition de notification.
Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre ordinateur.
Assosciation :
Association Angles-sur-l’Anglin Recherche Patrimoine Éducation
3, chemin de Remerle, 86260, Angles-sur-l’Anglin
– Email : Geneviève.pincon@culture.gouv.fr
Association Loi du 1er juillet 1901
Immatriculations :
– N° SIRET : 808 750 301 00018
Directrice : Christine Fontelle
Hébergeur / Maintenance
Maintenance
L’AAARPE se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis.
Date de mise à jour : 23 Juillet 2024